Déposée par voie électronique le 25 juin 2014 par APGP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRANCHE ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est APGP, Association domicilié(e) 8 RUE DU CHALET - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APGP, M. PIERRE POUILLEY domicilié(e) 8 RUE DU CHALET - 75010 - PARIS - France.
La marque BRANCHE ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANCHE ARCHITECTURE est expirée depuis le 25 juin 2024.
APGP a également déposé les autres marques suivantes : LABEL FORMATION
APGP, Association - 8 RUE DU CHALET - 75010 - PARIS - France
APGP, M. PIERRE POUILLEY - 8 RUE DU CHALET - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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